Quelles taxes percevoir pour client au Quebec? |
En règle générale, lorsque vous vendez des produits ou offrez des services taxables qui sont expédiés ou livrés à des clients quebecois
vous devez appliquez la taxe du Quebec.
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Quelles taxes percevoir pour client Hors Quebec? |
En règle générale, lorsque vous vendez des produits ou offrez des services taxables qui sont expédiés ou livrés à des clients résidant en dehors de votre province, vous devez utiliser
la taxe de vente qui s'applique dans la province de votre client.
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Exemple: Calcul Taxe pour client Hors Quebec: |
Exemple: Votre companie du Quebec vend un bien a un acheteur du Nouveau-Brunswick. Vous devez charger la taxe
du Nouveau-Brunswick soit la TVH (5% + 10% = 15%). Calcul de taxe (TPS + TVP= TVH).
Dans ce cas utiliser ce calcul: Calcul taxe Hors-Quebec (Calcul TVH/TPS)
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Qui recoit la TPS, TVQ au Quebec? |
La taxe TPS est une taxe qui est recu par le gouvernement federal du Canada.
La taxe TVQ est une taxe qui est recu par le gouvernement du Quebec.
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